Gibraltar: avantages et inconvénients de la juridiction

Même si occasionnellemnt comparé au Monaco, le Gibraltar n’a pas les plages, l’éclat et l’air aristocratique qui ont fait de cette enclave financière au sud de la France le décor parfait pour les films et les événements somptueux.

Cependant, quand il s’agit des jeux de hasard, Europort Avenue de Gibraltar est devenue aussi emblématique pour les opérateurs virtuels que le Casino de Monte Carlo pour les gros parieurs cherchant fortune autour de la table de baccara ou de roulette.

S’élevant sur le cà´té ouest de la péninsule, Europort héberge les serveurs de quelques-unes des entreprises de jeux et paris les plus connues au monde.

Le bookmaker britannique Victor Chandler a été un pionnier, y transférant une partie de ses opérations en 1998, pour que ses parieurs n’aient pas à  payer la taxe sur la valeur ajoutée ou d’autres taxes de jeu supplémentaires.

Lorsque Ladbrokes et d’autres ont suivi son exemple, le gouvernement britannique a aboli les taxes sur les paris, dans un effort d’arrêter l’exode.

Aujourd’hui, le Gibraltar héberge environ 20 groupes de jeux et paris ayant au total plus de 2.000 employés.

PartyGaming, le plus grand groupe mondial de jeux en ligne, a été aussi l’un des premiers à  venir au Gibraltar. Europort abrite également 888 Holdings, Ladbrokes, Carmen Media, 32Red, et des entreprises comme St Minver, qui fournit des services en « marche blanche » à  d’autres sites et portails où les jeux ne sont pas le domaine principal de l’affaire.

Mais, si cette activité est un puissant moteur de la croissance économique, les autorités et les régulateurs ont dà» être prudents dans la gestion du secteur:

« Il y a un certain risque de réputation qui vient avec les jeux de hasard », explique Peter Montegriffo, associé au cabinet d’avocats Hassans et ancien ministre de l’industrie et du commerce.

« L’autre aspect est que Gibraltar est un petit endroit et on ne voulait pas qu’une seule activité prenne trop d’ampleur », a-t-il ajouté.

En 2006, l’interdiction des transactions entre les joueurs et les sociétés de jeu aux Etats-Unis, a envoyé une onde de choc à  d’autres juridictions favorisées par les opérateurs, dont le Gibraltar. PartyGaming a été parmi les plus durement touchés par les événements. La moitié de sa valeur boursière a disparu du jour au lendemain et son chiffre d’affaires à  baissé de 60% d’un an à  l’autre. La fusion avec Bwin, le groupe autrichien de paris sportifs, est en partie un héritage de « l’embargo » américain.

PartyGaming ne fut pas le seul. 888 Holdings, un autre acteur important sur le marché du poker en ligne, a alors perdu la plupart de ses 26 millions de clients enregistrés et 55% de ces revenus.

Maintenant, que l’industrie s’adapte à  un environnement plus réglementé, le Gibraltar reste une juridiction attractive du point de vue juridique et fiscal.

Outre l’impà´t sur les entreprises, d’une valeur de 10%, les titulaires d’une licence à  Gibraltar ne paient que 1% sur le profit, avec un total maximal payable de 425,000£ (680.000$). Il y a également une taxe annuelle d’octroi de licence de 2,000£.

En dépit du statut de membre de l’UE et l’accès à  ses marchés de services, il n’ya pas de TVA au Gibraltar. Plusieurs pays de l’UE réclament quand-même leur part de bénéfices provenant des joueurs en ligne de leurs juridictions.

L’Italie, par exemple, a déjà  un système pour le suivi des dépenses en ligne des joueurs italiens, tandis que les pays comme la France imposent une taxation basée sur les estimations.

Soumettre un commentaire